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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TISANIERE
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"ÇA INFRUISE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"ÇA INFRUISE"
LA TISANIERE S.A.

Numéro de dépôt :
1409011
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque "ÇA INFRUISE"

Déposée le 11 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) LA TISANIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ÇA INFRUISE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TISANIERE domicilié(e) Quartier Madèze - Route de Carpentras, 84810 AUBIGNAN (dossier no 2079495) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 869 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2079495) - France.

La marque "ÇA INFRUISE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "ÇA INFRUISE" est expirée depuis le 11 mars 2007.

LA TISANIERE a également déposé les autres marques suivantes : TISANOU , LES INFUSIONS LA TISANIERE , LA TISANERIE , SACHET FRAICHEUR LA TISANIERE , TISANELLE , LA TISANIERE , LA TISANIERE


LA TISANIERE S.A. - Quartier Madèze - Route de Carpentras, 84810 AUBIGNAN (dossier no 2079495) - France - SIREN 387869993


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2079495) - France


Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1996 n°2079495 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233889 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181611 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°35820 - Publication au BOPI

Préparations aromatiques pour faire des tisanes et infusions médicinales et non médicinales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.